MENTIONS LÉGALES


Editeur

Estelle Boutan Conseil SARL

Siège Social :  17 boulevard Carteret 51100 Reims France

Directeur de la publication

Estelle Boutan Conseil SARL

Madame Estelle Boutan

Conception et réalisation
Nicolas Gillet et Christine Sejean

Hébergement

OVH

Informations nominatives

Toutes personnes disposent d’un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Estelle Boutan – Estelle Boutan Conseil, 17 boulevard Carteret 51100 Reims

CNIL : dispensé de déclaration, conformément à la dispense n°7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe – 09 Mai 2006 – J.O n° 128 du 3 juin 2006.
Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Estelle Boutan Conseil SARL pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

Toute navigation sur le Site implique l’acceptation des dispositions suivantes :

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Crédits photos, images et videos : Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright qui est indiqué. Toute image ou photo dont le copyright n’est pas indiqué est la propriété exclusive de Estelle Boutan Conseil.

Les textes, photos, images, logos et documents téléchargeables sont la propriété de Estelle Boutan Conseil SARL.

La reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification de tout ou partie de ce site sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation

Liens hypertextes vers d’autres sites

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. Estelle Boutan Conseil SARL ne peut être tenu pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites.

Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, ce site utilise des cookies à des fins d’identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l’ordinateur de l’internaute pendant un an, à moins que l’internaute ne les supprime. Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l’utilisation du Site pourra s’en trouver limitée.